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Il est simple d'immatriculer une voiture de collection (dont 30ans et plus) en France - N'avez pas peur car nous serons avec vous dans le but collectif de voir plus des Datsuns roulante en France !
Il y a deux cas 1) et 2) :
1) L'importation d'une voiture déjà immatriculée dans le CEE (UK, Allemagne, Pays-Bas, Luxembourg, Belgique etc).
Démarche à faire pour la 1).
Documents besoin :
a) Carte grise étrangère* (donné par l'ex-proprio/vendeur)
b) Certificat de cession/acte de vente/facture (donné par l'ex-proprio/vendeur)
c) Certificat des services fiscaux No. 1933 VT (livrée par vos hôtel des impôts)
d) Fiche technique** de la voiture (pas toujours mais ça aide au Station CT)
Vous-voulez une CG normale ?
e) Il vous faut aussi une certificat de conformité de chez Nissan (autour de €150), fait la demande ici (adresse courante le 2 janvier 2014) :
Nissan West Europe
Département Homologations
TSA54701
92729 NANTERRE CEDEX
Si c’est pour une voiture officiellement importée par Nissan (Datsun) à l’époque et la pays d’origine (CEE par ex) a conformé aux règles ici (c’est le cas pour les plupart des Pays CEE), ils vont vous donner votre certificat. Si la voiture n’était pas importée officiellement OU c’est une voiture d’une marché avec des spécifications technique sont différente, ils vont vous donner une certificat de conformité-partiel.
Avec un certificat de conformité :
Passez votre voiture au CT avec les docs a) et d) (même toujours sur l’immatriculation étrangère) pour obtenir votre CT - doc f). Votre voiture a les feux rouge à l’arrière et marque en ‘miles’ – ce n’est pas une problème – des milliers des voitures Américains ont étaient importées pareil !
Remplir la demande d’immatriculation g) (Cerfa n°13750*03, téléchargeable en ligne) et l’amène avec vos documents a), b), c), e) et f) et n’oublier pas une justicatif de domicile vers votre préfecture et vous payez 50% de sa fiscalité car la voiture a déjà +5ans. Vous allez sortir avec votre numéro et la CG arrivera quelques jours plus tard chez vous dans la poste. Normalement vous êtes censés de monter les plaques blanches normalisées mais les Gendarmes sont souvent très tolérante et je vois souvent montées les plaques noires !
Avec un certificat de conformité-partiel :
Il faut faire une demande auprès la DRIRE à titre isolé…….
Je n’ai plus jamais fait après la calvaire suite à l’importation d’une petite Vauxhall Nova(Opel Corsa) de mon père à l’époque – ils nous ont fait ch*er pendant les mois quand tous que nous avons eu besoin faire c’était de changer les optiques à l’avant et ajouter une rétro à gauche !
Quand j’ai reçu un certificat de conformité-partiel, je me suis toute de suite tourné vers une demande d’une CGCollection !
Vous voulez une CG Collection ?
Envoie des copies a), b) et c) avec des photos (imprimé sur papier suffis) de la voiture ¾ derrière, ¾ devant et la plaque de châssis qui montre bien la numéro du châssis avec la demande bien rempli** téléchargeable sur le site F.F.V.E. Attention, la délai actuelle selon la F.F.V.E et à cause de la quantité des demandes, est de 2 mois pour vous fourni votre attestation de demande d’immatriculation doc h) donc à faire sans retard pendant vous faites la CT.
Passez votre voiture au CT avec les docs a) et d) (même toujours sur l’immatriculation étrangère) pour obtenir votre CT - doc f). Votre voiture a les feux rouge à l’arrière et marque en ‘miles’ – ce n’est pas une problème – des milliers des voitures Américains ont étaient importées pareil !
Remplir la demande d’immatriculation g) (Cerfa n°13750*03, téléchargeable en ligne) et l’amène avec vos documents a), b), c), f), g) et h) et n’oublier pas une justificatif de domicile vers votre préfecture et vous payez 50% de sa fiscalité car la voiture a déjà +5ans. Vous allez sortir avec votre numéro et la CG arrivera quelques jours plus tard chez vous dans la poste. Normalement vous êtes censés de monter les plaques blanches normalisées mais les Gendarmes sont souvent très tolérante et je vois souvent montées les plaques noires !
Il y a plusieurs sites pour obtenir les plaques, mon préféré après beaucoup de satisfaction est listé en bas.
Roulez-vous bien en France !
2) L'importation d'une voiture toujours immatriculée dans un pays non-CEE (la Suisse, Etats-Unis, Norvège, Japon etc).
Démarche à faire pour la 2).
Documents besoin :
a) Carte grise étrangère* (donné par l'ex-proprio/vendeur)
b) Certificat de cession/acte de vente/facture (donné par l'ex-proprio/vendeur)
c) Formulaire des douanes No 846-A*** (normalement fourni avec la voiture au port d’entrée/par l’importateur pro – Hollandais/Français/Anglais – n’importe - qui vous a vendu la voiture)
d) Fiche technique** de la voiture (pas toujours mais ça aide au Station CT)
Vous-voulez une CG normale ?
e) Il vous faut aussi une certificat de conformité-partiel de chez Nissan (autour de €150), fait la demande ici (adresse courante le 2 janvier 2014) :
Nissan West Europe
Département Homologations
TSA54701
92729 NANTERRE CEDEX
Si la voiture n’était pas importée officiellement OU c’est une voiture d’une marché avec des spécifications technique sont différente, ils vont vous donner une certificat de conformité-partiel.
Avec un certificat de conformité-partiel :
Il faut faire une demande auprès la DRIRE à titre isolé…….
Je n’ai plus jamais fait après la calvaire suite à l’importation d’une petite Vauxhall Nova(Opel Corsa) de mon père à l’époque – ils nous ont fait ch*er pendant les mois quand tous que nous avons eu besoin faire c’était de changer les optiques à l’avant et ajouter une rétro à gauche !
Quand j’ai reçu un certificat de conformité-partiel, je me suis toute de suite tourné vers une demande d’une CGCollection !
Vous voulez une CG Collection ?
Envoie des copies a), b) et c) avec des photos (imprimé sur papier suffis) de la voiture ¾ derrière, ¾ devant et la plaque de châssis qui montre bien la numéro du châssis avec la demande bien rempli** téléchargeable sur le site F.F.V.E. Attention, la délai actuelle selon la F.F.V.E et à cause de la quantité des demandes, est de 2 mois pour vous fourni votre attestation de demande d’immatriculation doc h) donc à faire sans retard pendant vous faites la CT.
Passez votre voiture au CT**** avec les docs a) et d) (même toujours sur l’immatriculation étrangère) pour obtenir votre CT - doc f). Votre voiture a les feux rouge à l’arrière et marque en ‘miles’ – ce n’est pas une problème – des milliers des voitures Américains ont étaient importées pareil !
Remplir la demande d’immatriculation g) (Cerfa n°13750*03, téléchargeable en ligne) et l’amène avec vos documents a), b), c), f), g) et h) et n’oublier pas une justificatif de domicile vers votre préfecture et vous payez 50% de sa fiscalité car la voiture a déjà +5ans. Vous allez sortir avec votre numéro et la CG arrivera quelques jours plus tard chez vous dans la poste. Normalement vous êtes censés de monter les plaques blanches normalisées mais les Gendarmes sont souvent très tolérante et je vois souvent montées les plaques noires !
NB : souvent au guichet, le personne en face peux vous demander si vous voulez vraiment la voiture en ‘collection’, si vous dites non, ils vont mettre en CG normale – ne pleure pas d’avoir payé que €50 à la F.F.V.E. (voir ça comme donation vers eux pour ses efforts dans le monde de collection) car vous avez gagné€100 contre le certificat de chez Nissan et éviter la DRIRE ! Encore une raison pourquoi c’est mieux d’aller vous-même et de ne pas envoyer les docs par le poste d’être traité à distance !
Il y a plusieurs sites pour obtenir les plaques, mon préféré après beaucoup de satisfaction est listé en bas.
Roulez-vous bien en France !
Documents à télécharger :
http://www.ffve.org/Importer_un_vehicule_ancien
http://www.ffve.org//files/docs/Form...mplissable.pdf
https://www.formulaires.modernisatio...numCerfa=13750
Plaques de collection :
http://www.jlm-plaque.fr/
*une voiture importé sans CG risque d'être hyper-compliqué !!!
**infos disponible gratuitement pour les adhérents donateur/gold.
*** sur le site de la F.F.V.E, ils parlent de : « Si importation depuis un pays hors CE
Un bordereau de dédouanement modèle 5057 de la CE (délivré à la personne s’étant acquittée de la taxe de dédouanement), portant les mentions : Déclaration « IM 4 » et Code des marchandises « 9705 00 00 ».
Un certificat 846-A établi par le service des douanes de votre département. »
****il y a surement les adaptations à faire sur la voiture pour passer la CT ex sur une 240Z il faut modifié la faisceau vers les clignotants, feux et phares pour qu’ils marchent indépendantes et changer les optique des phares pour celle normalisés en Europe (7’’, H4 avec codes-phares, route et veilleuse…pour une 280ZX il n’y a pas veilleuse dedans car c’est avec le clignotant dans le pare-choc).
Pour d'autres précisons et questions, merci des poster ici :http://www.datsun-france.com/forum/s...083#post107083
Il y a deux cas 1) et 2) :
1) L'importation d'une voiture déjà immatriculée dans le CEE (UK, Allemagne, Pays-Bas, Luxembourg, Belgique etc).
Démarche à faire pour la 1).
Documents besoin :
a) Carte grise étrangère* (donné par l'ex-proprio/vendeur)
b) Certificat de cession/acte de vente/facture (donné par l'ex-proprio/vendeur)
c) Certificat des services fiscaux No. 1933 VT (livrée par vos hôtel des impôts)
d) Fiche technique** de la voiture (pas toujours mais ça aide au Station CT)
Vous-voulez une CG normale ?
e) Il vous faut aussi une certificat de conformité de chez Nissan (autour de €150), fait la demande ici (adresse courante le 2 janvier 2014) :
Nissan West Europe
Département Homologations
TSA54701
92729 NANTERRE CEDEX
Si c’est pour une voiture officiellement importée par Nissan (Datsun) à l’époque et la pays d’origine (CEE par ex) a conformé aux règles ici (c’est le cas pour les plupart des Pays CEE), ils vont vous donner votre certificat. Si la voiture n’était pas importée officiellement OU c’est une voiture d’une marché avec des spécifications technique sont différente, ils vont vous donner une certificat de conformité-partiel.
Avec un certificat de conformité :
Passez votre voiture au CT avec les docs a) et d) (même toujours sur l’immatriculation étrangère) pour obtenir votre CT - doc f). Votre voiture a les feux rouge à l’arrière et marque en ‘miles’ – ce n’est pas une problème – des milliers des voitures Américains ont étaient importées pareil !
Remplir la demande d’immatriculation g) (Cerfa n°13750*03, téléchargeable en ligne) et l’amène avec vos documents a), b), c), e) et f) et n’oublier pas une justicatif de domicile vers votre préfecture et vous payez 50% de sa fiscalité car la voiture a déjà +5ans. Vous allez sortir avec votre numéro et la CG arrivera quelques jours plus tard chez vous dans la poste. Normalement vous êtes censés de monter les plaques blanches normalisées mais les Gendarmes sont souvent très tolérante et je vois souvent montées les plaques noires !
Avec un certificat de conformité-partiel :
Il faut faire une demande auprès la DRIRE à titre isolé…….
Je n’ai plus jamais fait après la calvaire suite à l’importation d’une petite Vauxhall Nova(Opel Corsa) de mon père à l’époque – ils nous ont fait ch*er pendant les mois quand tous que nous avons eu besoin faire c’était de changer les optiques à l’avant et ajouter une rétro à gauche !
Quand j’ai reçu un certificat de conformité-partiel, je me suis toute de suite tourné vers une demande d’une CGCollection !
Vous voulez une CG Collection ?
Envoie des copies a), b) et c) avec des photos (imprimé sur papier suffis) de la voiture ¾ derrière, ¾ devant et la plaque de châssis qui montre bien la numéro du châssis avec la demande bien rempli** téléchargeable sur le site F.F.V.E. Attention, la délai actuelle selon la F.F.V.E et à cause de la quantité des demandes, est de 2 mois pour vous fourni votre attestation de demande d’immatriculation doc h) donc à faire sans retard pendant vous faites la CT.
Passez votre voiture au CT avec les docs a) et d) (même toujours sur l’immatriculation étrangère) pour obtenir votre CT - doc f). Votre voiture a les feux rouge à l’arrière et marque en ‘miles’ – ce n’est pas une problème – des milliers des voitures Américains ont étaient importées pareil !
Remplir la demande d’immatriculation g) (Cerfa n°13750*03, téléchargeable en ligne) et l’amène avec vos documents a), b), c), f), g) et h) et n’oublier pas une justificatif de domicile vers votre préfecture et vous payez 50% de sa fiscalité car la voiture a déjà +5ans. Vous allez sortir avec votre numéro et la CG arrivera quelques jours plus tard chez vous dans la poste. Normalement vous êtes censés de monter les plaques blanches normalisées mais les Gendarmes sont souvent très tolérante et je vois souvent montées les plaques noires !
Il y a plusieurs sites pour obtenir les plaques, mon préféré après beaucoup de satisfaction est listé en bas.
Roulez-vous bien en France !
2) L'importation d'une voiture toujours immatriculée dans un pays non-CEE (la Suisse, Etats-Unis, Norvège, Japon etc).
Démarche à faire pour la 2).
Documents besoin :
a) Carte grise étrangère* (donné par l'ex-proprio/vendeur)
b) Certificat de cession/acte de vente/facture (donné par l'ex-proprio/vendeur)
c) Formulaire des douanes No 846-A*** (normalement fourni avec la voiture au port d’entrée/par l’importateur pro – Hollandais/Français/Anglais – n’importe - qui vous a vendu la voiture)
d) Fiche technique** de la voiture (pas toujours mais ça aide au Station CT)
Vous-voulez une CG normale ?
e) Il vous faut aussi une certificat de conformité-partiel de chez Nissan (autour de €150), fait la demande ici (adresse courante le 2 janvier 2014) :
Nissan West Europe
Département Homologations
TSA54701
92729 NANTERRE CEDEX
Si la voiture n’était pas importée officiellement OU c’est une voiture d’une marché avec des spécifications technique sont différente, ils vont vous donner une certificat de conformité-partiel.
Avec un certificat de conformité-partiel :
Il faut faire une demande auprès la DRIRE à titre isolé…….
Je n’ai plus jamais fait après la calvaire suite à l’importation d’une petite Vauxhall Nova(Opel Corsa) de mon père à l’époque – ils nous ont fait ch*er pendant les mois quand tous que nous avons eu besoin faire c’était de changer les optiques à l’avant et ajouter une rétro à gauche !
Quand j’ai reçu un certificat de conformité-partiel, je me suis toute de suite tourné vers une demande d’une CGCollection !
Vous voulez une CG Collection ?
Envoie des copies a), b) et c) avec des photos (imprimé sur papier suffis) de la voiture ¾ derrière, ¾ devant et la plaque de châssis qui montre bien la numéro du châssis avec la demande bien rempli** téléchargeable sur le site F.F.V.E. Attention, la délai actuelle selon la F.F.V.E et à cause de la quantité des demandes, est de 2 mois pour vous fourni votre attestation de demande d’immatriculation doc h) donc à faire sans retard pendant vous faites la CT.
Passez votre voiture au CT**** avec les docs a) et d) (même toujours sur l’immatriculation étrangère) pour obtenir votre CT - doc f). Votre voiture a les feux rouge à l’arrière et marque en ‘miles’ – ce n’est pas une problème – des milliers des voitures Américains ont étaient importées pareil !
Remplir la demande d’immatriculation g) (Cerfa n°13750*03, téléchargeable en ligne) et l’amène avec vos documents a), b), c), f), g) et h) et n’oublier pas une justificatif de domicile vers votre préfecture et vous payez 50% de sa fiscalité car la voiture a déjà +5ans. Vous allez sortir avec votre numéro et la CG arrivera quelques jours plus tard chez vous dans la poste. Normalement vous êtes censés de monter les plaques blanches normalisées mais les Gendarmes sont souvent très tolérante et je vois souvent montées les plaques noires !
NB : souvent au guichet, le personne en face peux vous demander si vous voulez vraiment la voiture en ‘collection’, si vous dites non, ils vont mettre en CG normale – ne pleure pas d’avoir payé que €50 à la F.F.V.E. (voir ça comme donation vers eux pour ses efforts dans le monde de collection) car vous avez gagné€100 contre le certificat de chez Nissan et éviter la DRIRE ! Encore une raison pourquoi c’est mieux d’aller vous-même et de ne pas envoyer les docs par le poste d’être traité à distance !
Il y a plusieurs sites pour obtenir les plaques, mon préféré après beaucoup de satisfaction est listé en bas.
Roulez-vous bien en France !
Documents à télécharger :
http://www.ffve.org/Importer_un_vehicule_ancien
http://www.ffve.org//files/docs/Form...mplissable.pdf
https://www.formulaires.modernisatio...numCerfa=13750
Plaques de collection :
http://www.jlm-plaque.fr/
*une voiture importé sans CG risque d'être hyper-compliqué !!!
**infos disponible gratuitement pour les adhérents donateur/gold.
*** sur le site de la F.F.V.E, ils parlent de : « Si importation depuis un pays hors CE
Un bordereau de dédouanement modèle 5057 de la CE (délivré à la personne s’étant acquittée de la taxe de dédouanement), portant les mentions : Déclaration « IM 4 » et Code des marchandises « 9705 00 00 ».
Un certificat 846-A établi par le service des douanes de votre département. »
****il y a surement les adaptations à faire sur la voiture pour passer la CT ex sur une 240Z il faut modifié la faisceau vers les clignotants, feux et phares pour qu’ils marchent indépendantes et changer les optique des phares pour celle normalisés en Europe (7’’, H4 avec codes-phares, route et veilleuse…pour une 280ZX il n’y a pas veilleuse dedans car c’est avec le clignotant dans le pare-choc).
Pour d'autres précisons et questions, merci des poster ici :http://www.datsun-france.com/forum/s...083#post107083
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