Nouvelle legislation ancetre Belgique.

[Meg@man]

Enfin il etait temps on va pouvoir profiter pleinement de nos ancetre en Belgique.
BRUXELLES - En date du 12.09.2012, le projet a été
accepté par le CAIN au sein du SPF Mobilité et Transport,
mais le moulin administratif est beaucoup plus lent
qu'on ne le pensait. Nous voulons quand même vous
rassurer que le nouveau statut ancêtre arrivera bientôt.
Au moment de l'impression de ce magazine, nous
attendons encore l'avis des gouvernements des
différentes régions et l'avis du Conseil d'Etat. S'il n'y
a pas de remarques de la part de ces instances, nous
pourrons passer à la publication au Moniteur Belge en
vue d'une mise en vigueur de ce nouveau statut ancêtre.

Detail page 4 et 5 du lien pdf ci joint : http://www.bfov-fbva.be/downloads/re...N_27FR_web.pdf

Source, magasine de la Federation Belge des Véhicule Ancien.

Compatriote réjouissons nous , plus de limitation de km et plus de limitation entre le leve et le couche du soleil. Je vous tien au courrant de la suite.

[Sean]

La couvre-feu est sur-levé ?

Bravo !

[Meg@man]

La couvre-feu est sur-levé ?

Bravo !

Si il y a pas de changement, oui on auras plus de couvre feu comme les petit enfants . Mais il etait temps , quand tu pense si comme moi pour aller à spa tu as 127km jusque la ( c'est pas enorme je sais ), mais que tu passe la journée et la soirée la bas, qu il commençe à faire noir. Ben tu etais obliger de rester sur place ou prendre le risque de te faire avoir. Et puis c'est tellement plaisant de rouler la nuit quand il fait bon .

[Sean]

..........Et puis c'est tellement plaisant de rouler la nuit quand il fait bon .

Oui, plus frais, les vallées, les tunnels...

[Meg@man]

Mise à jour

http://www.bfov-fbva.be/index.php/fr...statut-ancetre

[Sean]

Qu'est ce qu'il passe pour les louers des anciennes - loisir, marriage etc - commerciel...professionel ?

[Meg@man]

Qu'est ce qu'il passe pour les louers des anciennes - loisir, marriage etc - commerciel...professionel ?

Il faut etre independant avec registre de commerce et tout le bataclan. Si tu est particulier Je ne pense pas que tu puisse le faire légalement .

[Neko-chan]

et le problème de l'assurance en cas de pépin... pas déclaré, pas assuré

[Meg@man]

Voila enfin c'est officiel entree en vigeur le 01/07/13

Le nouveau statut ancêtre

Publiée au moniteur belge le 26/06/2013.

Modification AR 15.03.1968 - Moniteur belge dd 26/06/2013 - En vigueur
depuis le 01/07/2013
Ce nouveau statut ancêtre est d’application
pour tous les véhicules immatriculés en plaque “O” .

a) l’âge de l’ancêtre
L’âge minimal requis devient 25 ans pour toutes les catégories de
véhicules.

b) l’usage du véhicule ancien
Jusqu’à présent, l’usage de l’ancêtre en plaque “O” était limité à faire
des essais dans un rayon de 25 kms, entre le lever et le coucher du
soleil, en vue d’une manifestation dûment autorisée, ou pour se rendre
à une manifestation dûment autorisée. Avec le nouveau statut, les
ancêtres pourront être utilisés jour et nuit sur les routes et il n’est plus
nécessaire que cela doive se faire dans le cadre d’une manifestation
dûment autorisée.

Mais il y a bien entendu encore quelques restrictions bien définies:
Ces véhicules ne peuvent être utilisés aux fins suivantes :
• usage commercial et professionnel ;
• déplacements domicile-travail et domicile-école ;
• transports rémunérés et transports gratuits assimilés à des transports
rémunérés de personnes ;
• usage comme machine ou outil ainsi que pour des missions d’intervention.
Pour éviter les malentendus, plusieurs définitions ont été ajoutées à
l’AR 15.03.1968 :
• « usage commercial » : toute utilisation visant un profit financier
commercial ou personnel ;
• « usage professionnel » : toute utilisation en vue de l’exercice d’une
activité professionnelle ou de l’exploitation d’une entreprise ;
• « déplacements domicile-travail » : les déplacements depuis et vers
le lieu de travail ;
• « déplacements domicile-école » : les déplacements des étudiants
depuis et vers un établissement scolaire. »
Pour les véhicules à chenilles, l’usage est limité aux manifestations
d’ancêtres et à faire des essais réalisés dans un rayon de 3 kms
autour du lieu d’entreposage du véhicule.c)

-Contrôle technique
Les ancêtres immatriculés sous plaque “O” ne possèdent pas de
certificat de visite du contrôle technique avec une date de validité mais
seulement un certificat appelé ‘Etat du véhicule..

Voila qui va faire plaisir amis de la Belgique profiter en . Et si vous avez un ancêtre en vue acheter maintenant les prix risque d'augmenter quand tout le pays sera au courant .
Voilou je vous laisse en ce moment c boulot boulot boulot à bientôt pour des nouvelles de ma Z...

[Sean]

Content pour vous.

Mais bien à voir les lois homogenisé en Europe....

[Meg@man]

Content pour vous.

Mais bien à voir les lois homogenisé en Europe....

Merci, oui il faudrais que toute l'Europe soit à la meme enseigne en ce qui concerne les véhicules ancetre . Mais la ...C'est une autre histoire.

[Sean]

Voiture de collection : 25 ou 30 ans ?
Ou date simplement avant 19*?

Pour moi (et ça ne va pas plaire beaucoup), je crois qu'il faut une CT chaque année comme an Angleterre pour les voitures au bout de leur garanté ou 4 ans et tous les 2 ans pour les collections (et pas 5 comme actuellement).


Après, il ne faut pas car le govt limite l'utilisation (c'est contre les libertés des gens) mais l'assurance qui va couter plus pour une utilisation quotidienne....si vous voulez rouler avec votre voiture de collection au travail qui va forcement bouffé plus de carburant, pourquoi pas mais il faut payer (plus en carburant déjà donc plus de taxe) et plus d'assurance car il y a plus de risque d'emdommagement....

[A2Z]

Voiture de collection : 25 ou 30 ans ?
Ou date simplement avant 19*?

Pour moi (et ça ne va pas plaire beaucoup), je crois qu'il faut une CT chaque année comme an Angleterre pour les voitures au bout de leur garanté ou 4 ans et tous les 2 ans pour les collections (et pas 5 comme actuellement).


Après, il ne faut pas car le govt limite l'utilisation (c'est contre les libertés des gens) mais l'assurance qui va couter plus pour une utilisation quotidienne....si vous voulez rouler avec votre voiture de collection au travail qui va forcement bouffé plus de carburant, pourquoi pas mais il faut payer (plus en carburant déjà donc plus de taxe) et plus d'assurance car il y a plus de risque d'emdommagement....

Si tu veux une voiture pour tous les jours, pour faire les mêmes trajets qu'avec une moderne, ce n'est pas seulement pour en faire la collection ... donc tu l'immatricules en voiture normale, tu l'assures en voiture normale, et aucun problème !

[Sean]

Si tu veux une voiture pour tous les jours, pour faire les mêmes trajets qu'avec une moderne, ce n'est pas seulement pour en faire la collection ... donc tu l'immatricules en voiture normale, tu l'assures en voiture normale, et aucun problème !

Hmmm - tu as une seule voiture de collection....ce n'est donc pas une collection ! Qui la classe comme 'collection' ?

Il faut peut-être redefinir les anciennes voitures :

voiture classique ou voiture de collection ou voiture patrimoine....

[Meg@man]

Hmmm - tu as une seule voiture de collection....ce n'est donc pas une collection ! Qui la classe comme 'collection' ?

Il faut peut-être redefinir les anciennes voitures :

voiture classique ou voiture de collection ou voiture patrimoine....

Pour ailleur je ne sais pas mais en Belgique , c'est véhicules ancetre. Et il faut avec la nouvelle legislation 25 ans au min pour toute les categories . Pour l'assurance cher les autres je ne sais pas mais à la FBVA rien ne change au niveau prix . On devais avoir un ct ancetre tout les deux ans mais sa a ete annuler . Ce qui n'est pas plus mal pour ceux qui veulent faire un swap. Mais il est clair qu il y en as qui vont en abuser en roulant avec des epaves extremement dangereuses . Pour ma part je prend soin et j'entretien ma Z de maniere à ce qu elle ne soit pas un danger ni pour moi ni pour les autres automobilistes . Comme on dit " En bon pére de famille", qui signifie en gros en étant responsable .