Rouler sans CT?

[Invité]

Il m'est deja arriver d'aller au CT avec un RDV ecrit et tamponner du centre de controle mais pas de rouler pour mes propres besoins.
D'ailleurs le plus chaud c'est d'etre aller au CT avec la Porsche SANS PLAQUES D'IMMATRICULATION A L'AVANT. je n'avais qu'une plaque suisse que j'avais conserver en declarant la seconde perdue aux autorites suisses.
Mais une heure plus tard je me suis empresser d'aller faire la carte grise francaise de mon auto et de lui installer les plaques de sa nouvelle nationalité.

Pourquoi Mat ne pas passer un CT avec contre visite en expliquant au gars ta situation puis passer ta contre visite lorsque tout est pret.
C'est vraiment le plus simple a mes yeux, pourquoi te casser la tete et risquer des ennuies.

[Sean]

Tu as une carte grise collection, ton CT a été fait il y a trois ans et demi ? , donc il est encore valable un an et demi, tu peux opposer le fait que l'administration n'avait pas prévu les attestations de 5 ans , en cas de contrôle policier, il faut rappeler la loi à ces messieurs . .

'suis d'accord.........si, quand il a fait sa CT, le voiture était en CG Collection.

[Neko-chan]

oui, j'ai déjà entendu parler de ça. ça n'existe pas.

le flic prend la décision de verbaliser ou pas (en fonction de l'état de la voiture, de la tête du client, de la date de péremption, d'un RDV éventuellement présenté à un centre de CT....etc). disons que ça peut peut être vous sauver la mise si vous tomber sur un gentil. mais ça n'offre aucune garantie.

au passage c'est comme ceux qui disent qu'il y a une tolérance de 1 mois d'assurance après la fin du contrat. c'est totalement faux et ça n'est écrit nulle part.

Je confirme, la "tolérance" n'est qu'une tolérance justement; il n'y a rien de légal dans la tolérance. Ça n'est que la libre appréciation du fonctionnaire qui vous contrôle, il vous a à la bonne... ou pas.

[Sean]

Je confirme, la "tolérance" n'est qu'une tolérance justement; il n'y a rien de légal dans la tolérance. Ça n'est que la libre appréciation du fonctionnaire qui vous contrôle, il vous a à la bonne... ou pas.

Et.......de plus en plus, il ne lui risque pas pour vos bagnols - comme les flics.

ça deviens (tout doucement) de plus en plus difficile d'en rouler en ancienne un France.

[antimitrail]

'suis d'accord.........si, quand il a fait sa CT, le voiture était en CG Collection.

à voir si la loi est rétroactive......

[Sean]

à voir si la loi est rétroactive......

A mon avis non.

[Lazeum]

'suis d'accord.........si, quand il a fait sa CT, le voiture était en CG Collection.

Parce que le macaron sur ma carte grise collection annonce 2 ans et que l'autocollant sur le pare-brise indique un passage pour un nouveau CT en septembre 2010 (oui, oui, 2010 ) [edit]: c'est faux!
Mais ça peut être un point à vérifier.

Je sais aussi qu'il y avait une tolérance et un échéancier pour les voitures de collection pour passer le CT pour éviter que tous les proprios d'anciennes se retrouvent au CT en même temps. Je n'ai pas retrouvé d'info à ce sujet sur le net pour l'instant.

2 pistes à vérifier en plus du CT en contre visite

[Lazeum]

J'ai trouvé la réponse OFFICIELLE sur le site Legifrance.gouv.fr à l'aide d'un article sur le site de FFVE.

Donc paru au Journal Officiel du 29 Octobre 2009, texte n°10, articles 19 & 20

Pour nos Datsun, il faut absolument un contrôle technique valide pour rouler désormais, ceci pour tout le monde.

Dans mon cas, avec une contrôle technique valide de Septembre 2008, c'est l'article 20 qui s'applique, mon CT est donc valide jusqu'en Septembre 2013

Article 19

Il est inséré un article 32-2 ainsi rédigé :
« Art. 32-2.-A défaut de date d'échéance de contrôle technique mentionnée sur le certificat d'immatriculation, les véhicules de collection mis en circulation :
― à compter du 1er janvier 1940 doivent faire l'objet d'un contrôle technique périodique au plus tard en 2011 ;
― entre le 1er janvier 1920 et le 31 décembre 1939 doivent faire l'objet contrôle technique périodique au plus tard en 2012 ;
― avant le 31 décembre 1919 doivent faire l'objet d'un contrôle technique périodique au plus tard en 2013.
Les véhicules de collection concernés par le calendrier de passage ci-dessus doivent se présenter à la visite technique au plus tard à la date anniversaire de leur première mise en circulation, dans le courant de l'année prévue.
Dans le cas particulier où la date de mise en circulation est inconnue, le véhicule doit faire l'objet d'un contrôle technique périodique au plus tard en 2012. »


Article 20

Il est inséré un article 32-3 ainsi rédigé :
« Art. 32-3. - Pour les véhicules de collection présentés au contrôle technique périodique avant le 1er janvier 2011, la date limite de validité du visa de la visite technique périodique ou de la contre-visite favorable est portée à cinq ans à compter de la date de la visite technique périodique. »

Pour info, le texte de la FFVE

[nissag250]

J'avais bien raison :

texte de la FFVE , en milieu de page :

Les logiciels utilisés à ce jour dans les centres, n’étant pas encore à jour, les rapports et vignettes de contrôle technique peuvent mentionner à tort date de prochaine visite dans 2 ans).

cool Matt !
je serais toi, j'imprimerais le texte et je le garerais dans la caisse !

[jizial]

Après la remorque (cf remarque Jackal) pour ranger les triangles, gilets et autres... il faut maintenant une bibliothèque dans la voiture pour pouvoir circuler!!!!

C'est bien ça, on avance dans le bon sens...

[Lazeum]

Oui, texte à garder précieusement avec la CG

[s2mad]

Oui, texte à garder précieusement avec la CG

Juste pour info, ma voiture est en CG de collection.
Le macaron sur ma Z est faux (périmé depuis plus de 2 ans) mais l'info sur ma carte grise est correcte.
J'ai dû obtenir un certificat du centre de controle technique pour attester de la date de passage de mon controle.
Ensuite j'ai dû batailler avec les gars de la préfecture pour leur faire entendre raison (article de loi à l'appui) pour que l'info sur la CG coit correcte.

En même temps j'ai jamais été controlé par la police, donc j'ai jamais vraiment eu à m'expliquer...

A+
Simon

[antimitrail]

donc Mathieu ton problème est résolu alors.....

[Lazeum]

Oui, problème résolu
Je vais éditer le premier sujet pour pouvoir y revenir facilement par la suite.

Quand un JO est publié, est ce que le code de la route est modifié dans la foulée? Faire allusion au code de la route serait encore plus sérieux qu'un extrait de JO Je vais chercher!

[Sean]

Après la remorque (cf remarque Jackal) pour ranger les triangles, gilets et autres... il faut maintenant une bibliothèque dans la voiture pour pouvoir circuler!!!!

C'est bien ça, on avance dans le bon sens...

Bon excuse d'acheter une 2+2..............