législation code de la route

[antimitrail]

Bonjour ? tous, vous vous demandez si vous avez le droit de faire telle ou telle chose sur votre v?hicule...??? vous avez ?t? verbalis? et vous souhaitez savoir si l'amende est justifi?e ou valide...???, vous voulez connaitre un domaine sp?cifique au code de la route....???, vous cherchez les articles d'un texte de loi...???

ayant une plus que bonne connaissance de tout ?a, je me propose de r?pondre ? toutes vos questions ou d'aller chercher de source sure les r?ponses que je n'ai pas imm?diatement...

a bientot.
yann

[chicostyle]

La supression de nos pare chocs par exemple

[boomer]

J'ai une auto en carte grise collection, lors d'une ballade je sors parfois des d?partements limitrophes sans le savoir... ou pour suivre la route qui y retournera...
Si on me contr?le, quel sont les effets?

Si je vais par exemple au Mans Classic et que j'oublie de pr?venir la pref. avec mon ch'it papillon ??????

Vous avez des tuyaux sur la date de changement?????

[antimitrail]

salut boomer,

honnetement, l'amende que tu risque si tu sors de ta zone n'est pas tr?s importante, elle se monte a 22 euros.
mais il y a un autre probleme : l'assurance! si l'agent qui te controle y pense, il verra que ton assurance collection ne te couvrira pas sur la zone ou tu te trouves, donc tu te trouves en "D?faut d'assurance" et l? c'est pas la m?me chose : D?lit routier, invitation au commissariat, audition et sanction devant un tribunal........
alors fais tres gaffe a ca!!

Chycostyle: les pare choc arrieres sont obligatoire en france, tu ne peux rien faire pour changer ca!! pour les parechocs avant aucune infraction n'est pr?cis?e mais bon.... enlever un parechoc sur les 2, c'est pas top!!! lol
a+

[Sean]

Salut Yann,

d'abord, merci d'avoir propos? cet service et pour donner le temps de reponde aux questions.

Moi, j'ai deux :

qu'est ce que la loi nous permet de changer sur nos Zs / ZXs / autres berlines/coup?s Datsun/Nissan ?

Jantes, pneus...radiateur d'huile.....?largissement des pistons.......arceau......harness......carbus...in jection plus ?

Est ce qu'on profiter des nouvelles technologies ex optiques HID, ampules Zenon, allumeurs ?lectronique, huiles synth?tique.......?

[antimitrail]

salut sean!!

Bon ta question touche un domaine tr?s large, et il faudrait traiter au cas par cas. Je vais essayer de r?sumer les plus grandes lignes, mais apr?s il faudra que tu me demandes une chose en particulier.

TOUTES MODIFICATIONS MOTEUR doivent faire l'objet d'un contr?le a la DRIRE (ancien service des mines). ?a c'est la th?orie, car en pratique, les policiers et gendarmes ne sont pas assez renseign?s pour voir si le moteur a ?t? gonfl? ou pas, surtout sur des 240z ou 280zx etc...

au niveau du ch?ssis, seul le rabaissement et la change des pneumatique fait l'objet d'un contr?le. tu peux agrandir tes pneus de 2 pouces (moi j'ai pass? ma z31 de 16" a 18"). tout le reste est autoris? (durites aviation, silent bloc silicone, barre anti rapprochement....etc a quelques exceptions pr?s)

au niveau carrosserie, ?a d?pend de ce que tu veux changer, il ne faut pas qu'il y ai de partie saillante (coupante) et que les normes CE doivent ?tre respect?es.

Pour moderniser ta voiture (feux x?non, radar de recul, ....) l? tu peux faire ce que tu veux.

mais je le r?p?te, des voitures comme les z sont tres peu connues en france par les policiers donc tu peux te permettre de changer des choses et ca devrait passer au niveau de la loi..... sauf si tu tombes sur moi MDR!!!!!!

[antimitrail]

les arceaux sont accept?s si ils sont homologu?s (mais l? encore, les policiers n'y connaissent rien et tu n'as aucun papiers a leur fournir pour ca)

les harnais ne sont pas autoris?s sauf si la voiture est sortie avec en production (ex: ferrari, lamborghini...etc). Les Zs sont sorties avec des harnais non??? lol
a+ si tu as une question bien pr?cise!

[Invité]

...et si ma Z ('am?lior?) a une CT - ?a me protege non ?

Est ce qu'on doit passer les normes anti-polllution comme pour une Peugeot 307 de 4 ans ?

Merci d'avance et genial d'avoir un expert ici....et surtout un qui aime les Zs !

[antimitrail]

salut skyliner

le fait d'avoir le controle technique ne d?gage en aucun cas l'obligation de rester dans les normes. cela dit, il est vrai qu'un policier qui voit un CT valide sur une carte grise ne va surement pas t embeter. par exemple pour un arceau, il pensera que le CT donne l'accord pour l'avoir mont?. mais pour des feux mauves ou des clignotants verts par exemple, il peut r?diger un rapport d'enquete contre le centre de CT qui s'est occup? de la voiture et te verbaliser par la meme occasion.

en gros il faut retenir : le CT ne donne aucun droit de modification MEME SI LA VOITURE PASSE AU CONTROLE .

le CT donne quand meme une cr?dibilit? a ta voiture, a condition de tomber sur un policier compr?hensif.


Pour la pollution, tu dois respecter les normes de ta voiture A SA DATE DE PRODUCTION : par exemple ma Z31 turbo non catalys?e d'origine, n'est pas soumise au taux de pollution actuel.

voila, en esperant t avoir aider.

[datsun240z]

Merci pour toutes ces infos

Pour compl?ter, les voitures ant?rieures ? Oct 72 ne sont pas soumises au contr?le pollution lors du CT
La mesure peut ?re prise effectivement par le contr?leur mais cela ne sort pas sur le rapport... la mesure est int?ressante quand m?me par civisme
Maintenant, si cela fume attrocement et de toutes les couleurs, il doit y avoir une loi applicable, non?

[Invité]

J e ne pensais pas que la legislation etait si souple en france, ici lorsque j'ais changer mes jantes de 16" a 17" j'ais du repasser une visite technique et elles sont inscrites sur la carte grise avec un certificat d'homologation et pourtant c'est du Porsche.
Pour l'echappement, sieges, c'est la meme chose et je ne vous parle pas des kits carosserie, quant a la puissance moteur pas de modifs autoriser au dela de 10% de la valeur d'origine.
Mais la parade est de garder un moteur d'origine en plus, un jeu de jantes ou un boitier electronique.
En suisse c'est l'etat cantonnal qui fait autorite pour les controles technique, interdiction d'arriver en retard de 5 minutes sinon refuser et payer d'avance pour rien 70CHF.
La voiture doit etre propre interieur exterieur pas de corrosion chassis et moteur laver.
Voila vous savez le principal en cas d'achat en suisse.

[datsun240z]

en France, on peut changer la taille des jantes mais pas le diamètre de pneu à ma connaissance (fiscalité et étalonnage compteur)... donc, tu aurais eu peut-être le même problème ici quant à tes roues de Porsche.

[Invité]

probablement, mais etes vous obliger de repasser un CT ? en cas de changement de jantes?

[antimitrail]

il n'y a pas de limites au taux de pollution (une 599 gtb rejette pour info 490 g /km de CO2), cela se ressent juste au niveau des taxes cartes grises(+2900 euros pour cette ferrari)

Par contre, les emissions de fum?es meme avec un taux de pollution correct font l'objet d'une infraction : "emission de fum?e, gaz toxiques ou odorants", cas 3bis (45 euros) plus immobilisation du v?hicule. (art R318-1 du code de la route)
bye

[antimitrail]

la taille des jantes peut etre chang?e sans controle mais jusqu a 2" en dessous ou au dessus, mais les largeurs pneumatiques doivent ""normalement"" etre identique.